Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 mars 2026

Éditeur du site

Raison sociale : FRANCOIS PREVOST – ACF INC.

Forme juridique : Société par actions (Québec, Canada)

Adresse : 3260, rue du Versant, Sainte-Adèle (Québec) J8B 3C6, Canada

Courriel : prevostf@francoisprevost.ca

Téléphone : 514 266-0606

Site web : www.francoisprevost.ca

Directeur de la publication : François Prévost

Hébergement du site

Hébergeur : Readdy.ai

Site : www.readdy.ai

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, articles de blogue, images, graphismes, logo, mise en page et structure — est la propriété exclusive de FRANCOIS PREVOST – ACF INC. ou de ses partenaires, et est protégé par les lois canadiennes et québécoises sur le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de François Prévost.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre indicatif et général. Elles ne constituent pas un conseil professionnel personnalisé. François Prévost s'efforce de maintenir les informations à jour et exactes, mais ne garantit pas l'exhaustivité, l'exactitude ou la pertinence des informations pour votre situation particulière.

François Prévost ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent rediriger vers des sites tiers. François Prévost n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Protection des renseignements personnels (Loi 25)

Ce site est conforme à la Loi 25 du Québec (Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels). Le responsable désigné de la protection des renseignements personnels (RPRP) est François Prévost.

Pour toute question relative à la protection de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit de la province de Québec (Canada). En cas de litige relatif à l'utilisation de ce site, les tribunaux compétents du district judiciaire de Terrebonne (Québec) auront juridiction exclusive.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

François Prévost — ACF INC.

3260, rue du Versant, Sainte-Adèle (Québec) J8B 3C6

prevostf@francoisprevost.ca · 514 266-0606

Talk with Us